PGC SPS
Rédaction et mise à jour du Plan Général de Coordination, adapté à la nature réelle de votre opération.
Coordonnateur SPS à Arcachon et en Gironde
Dès que deux entreprises interviennent sur votre chantier, la coordination SPS est obligatoire. Nous la prenons en charge, de la conception à la remise du DIUO.
La mission
Maîtriser les risques de coactivité
Le coordonnateur SPS est désigné par le maître d’ouvrage pour prévenir les risques nés de l’intervention simultanée ou successive de plusieurs entreprises, sous-traitants et travailleurs indépendants compris.
Concrètement : nous organisons les circulations, les moyens logistiques et les protections collectives, puis nous vérifions sur le terrain qu’ils sont réellement en place.
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Vos obligations réglementaires
Votre opération impose-t-elle un coordonnateur SPS ?
Trois questions, fondées sur le Code du travail. Réponse immédiate.
01
Combien d’entreprises interviendront sur le chantier ?
02
Des sous-traitants ou travailleurs indépendants ?
03
Volume de travail estimé ?
En attente de vos réponses
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Réponse indicative, fondée sur les articles L.4532-2 et R.4532-1 et suivants du Code du travail. Seule l’analyse complète de votre opération fait foi.
Ce que comprend la mission
Inspections communes
Organisation des inspections préalables avec chaque entreprise avant son intervention.
Registre-journal
Tenue du registre-journal de la coordination : observations, mises en demeure, décisions.
DIUO
Constitution et remise du Dossier d’Intervention Ultérieure sur l’Ouvrage à la réception.
Deux phases
Conception puis réalisation
- Phase conception : désignation dès l’APS, analyse des choix architecturaux et techniques sous l’angle de la sécurité, rédaction du PGC.
- Phase réalisation : visites régulières, harmonisation des PPSPS, arbitrage des situations à risque, suivi du registre-journal.
- Réception : finalisation du DIUO pour les interventions futures sur l’ouvrage.
Intervenir tôt coûte moins cher qu’arrêter un chantier. C’est le sens même de la mission.
Les trois catégories d’opération
La catégorie de votre opération détermine le niveau de compétence exigé du coordonnateur et l’étendue des documents à produire. Elle se calcule en hommes-jours, c’est-à-dire le volume total de travail prévu, et non en euros.
Plus de 10 000 hommes-jours
Coordonnateur de niveau 1
- Plus de 10 entreprises en bâtiment, plus de 5 en génie civil
- Collège interentreprises de sécurité (CISSCT) obligatoire
- PGC, registre-journal et DIUO
- Grands ouvrages, ZAC, infrastructures
De 500 à 10 000 hommes-jours
Coordonnateur de niveau 2 minimum
- Le cas le plus fréquent en Gironde
- PGC, registre-journal et DIUO
- Inspections communes avec chaque entreprise
- Collectifs de logements, ERP, bâtiments tertiaires
Moins de 500 hommes-jours
Coordonnateur de niveau 3 minimum
- Registre-journal et DIUO
- PGC exigible uniquement en présence de risques particuliers
- Inspections communes avec chaque entreprise
- Maisons, extensions, rénovations, lots techniques
Un coordonnateur d’un niveau donné peut intervenir sur toutes les catégories inférieures. Références : articles R.4532-1 et suivants du Code du travail, et arrêté du 25 février 2003 pour la liste des travaux à risques particuliers.
Questions fréquentes
La coordination SPS en pratique
Qui doit désigner le coordonnateur SPS ?
Le maître d’ouvrage. La désignation intervient dès la phase d’élaboration de l’avant-projet sommaire, avant le lancement de la consultation des entreprises.
Un chantier avec une seule entreprise est-il concerné ?
Si l’entreprise intervient seule, sans sous-traitant ni travailleur indépendant, il n’y a pas de coactivité et donc pas d’obligation de coordination SPS. Dès qu’un second intervenant apparaît, l’obligation s’applique.
À quoi sert le DIUO ?
Le Dossier d’Intervention Ultérieure sur l’Ouvrage rassemble les informations utiles pour intervenir en sécurité sur le bâtiment après sa livraison : entretien, maintenance, accès en toiture, réseaux. Il est remis au maître d’ouvrage à la réception.
Intervenez-vous aussi en OPC sur la même opération ?
Oui, les missions peuvent être cumulées ou dissociées selon la taille de l’opération. Voir notre mission OPC.
Besoin d’un coordonnateur SPS ?
Envoyez-nous les grandes lignes de l’opération : nous vous rappelons et chiffrons la mission sous 48 h.